Réutilisation de ressources, droit d’auteur et Creative commons
Avons-nous le droit de ré-utiliser ailleurs des ressources pédagogiques trouvées dans un livre, sur un CD ou un DVD, sur un site Web ? Oui, mais pas sans prendre en compte les règles s’appliquant au droit d’auteur.
Communément, on pourrait dire qu’il est interdit de ré-utiliser le travail d’autrui sans recevoir l’autorisation de cette personne (ou autres responsables juridiques) ou l’avoir pour cela rémunérée.
Cependant, il y a des exceptions, notamment dans le cadre de ‘l’éducation et de la recherche’ mais à l’inverse, cela ne signifie pas que tous les enseignants entrent automatiquement dans ce cadre. Quelques directives importantes :
– le numérique permet plus que le papier : dans le cadre de ‘l’éducation et de la recherche’, vous pouvez réutiliser les supports pédagogiques numériques aussi longtemps que vous les proposez dans un environnement numérique d’apprentissage fermé (auxquels les étudiants de l’établissement d’enseignement doivent s’identifier pour se connecter) et bien sûr à condition que vous mentionniez bien la source.
– Même lorsque vous enseignez dans le cadre de ‘l’éducation et de la recherche’, vous, ou l’organisme pour lequel vous enseignez, ne pouvez utiliser ces ressources à des fins commerciales. A partir du moment où la ressource peut être consultée par des non-étudiants, vous sortez du cadre de ‘l’éducation et de la recherche’.
– Creative Commons est un ensemble de 6 différentes licences de droit d’auteur qui rend clairement visible au public d’une manière simple et standardisée (à l’aide d’icônes) comment l’auteur permet qu’on utilise ses ressources et, éventuellement, qu’on les partage (p. ex. l’auteur donne la permission qu’on utilise ses ressources à condition de mentionner son nom et uniquement à des fins non commerciales).
Via la ‘Recherche CC’, vous aurez accès à 13 services de recherche différents (parmi lesquels YouTube et Google) qui cataloguent séparément les ressources ‘creative commons’, ce qui facilite la recherche de ressources « libres » d’utilisation (dans les conditions spécifiées).
Dans la partie ‘Aller plus loin’, vous trouverez des pages Web qui peuvent vous aider à trouver des informations correctes et fiables sur les droits d’auteur.
